Mentions légales
Informations éditoriales
Champ de Foire
Rue de Penquer – BP21 – 29860 Plabennec
Renseignements : 02.98.30.78.95
Le site Internet est édité et géré par le service Communication de la ville de Plabennec
Création du site Internet : Agence Koality
Graphisme : L’illustre fabrique
Droits d’auteur et propriétés intellectuelles
Le présent site constitue une œuvre dont le Champ de Foire est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées et sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété du Champ de Foire ou de tiers ayant autorisé le Champ de Foire à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quel support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Direction de la Communication de la commune de Plabennec, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Création de liens vers lechampdefoire.net
Le Champ de Foire autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique ou de manière plus générale pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Dans tous les cas d’espèce, le Champ de Foire se réserve le droit de demander le retrait du lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ci dessus définies.